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Pollution : les obligations de l’entrepreneur

Pollution : les obligations de l’entrepreneur Posted on 20 janvier 2021Laissez un commentaire

Selon son activité, un site industriel peut être amené à stocker dans une usine ou un chantier des produits polluants, parfois dangereux. Dans un souci de protection du personnel du site et de la population avoisinante, leur rétention est soumise à des réglementations. L’entrepreneur doit notamment réfléchir à des moyens de rétention répondant au degré de pollution et de dangerosité des produits. Quelles sont les règles en vigueur ? Comment stocker des produits chimiques et/ou polluants ?

Rétention de produits polluants : quelles sont responsabilités de l’exploitant ?

Stocker des liquides polluants sur son site industriel, en extérieur comme en intérieur, n’est pas une chose anodine. En raison des risques encourus, il y a des règles à respecter et elles sont édictées par la loi, notamment le Code du travail. Ces produits sont dangereux aussi bien pour les travailleurs que pour les personnes aux alentours.

L’exploitant doit en premier lieu disposer de récipients adéquats pour le stockage de ses produits. Ceux-ci doivent pouvoir supporter la nature des produits ainsi que leur volume. Il peut s’agir de fûts, de bidons, de cuves… Ces derniers seront ensuite disposés dans un bac de rétention plastique qui devra être parfaitement étanche : polypalette, bac de rétention avec soutirage, avec pied et caillebotis, bac de rétention 2 ou 4 fûts… Le stockage de ces produits doit être réalisé dans une aire aménagée, étanche et sécurisée.

L’entrepreneur doit avoir en main les documents permettant de définir la nature des produits et leur niveau de dangerosité. Il s’agit de la Fiche de données de Sécurité (FDS) remise par le fournisseur. Il devra s’assurer que l’accès au stock desdits produits sera strictement limité aux personnes autorisées. Il faudra également veiller à ce que le stock ne reste pas trop longtemps dans le bac de rétention ou autre support de stock. Cela pour éviter que la matière ne se transforme et ne constitue une nouvelle menace. Il est alors nécessaire d’effectuer un contrôle régulier. L’étiquetage et les petites fiches de données sont également indispensables. Ceux-ci permettront d’identifier le contenu du fût ou du bac de rétention.

Rétention de produit polluant

Le bac de rétention pour un stockage optimal

La rétention de produits dangereux/polluants nécessite une grande précaution. Pour poursuivre cette activité, l’exploitant doit avoir les moyens de rétention adéquats. Parmi eux, le bac de rétention.

Qu’est-ce qu’un bac de rétention ?

Les dispositifs de stockage des produits polluants sont nombreux sur le marché. Le bac de rétention sera l’équipement parfaitement adapté. Il est obligatoire et peut se présenter sous différentes formes selon les usages. En plastique ou en acier, le bac de rétention s’adaptera facilement aux liquides que vous entreposerez dedans. Il évitera d’ailleurs les fuites et vous permettra de vous inscrire dans une démarche de protection de l’environnement. Si vous devez stocker des produits corrosifs et polluants, un bac de rétention plastique fera largement l’affaire. D’une grande résistance sauf pour les produits inflammables, vous pourrez y stocker vos produits en toute sécurité.

Comment choisir les bacs de rétention ?

Vous trouverez sur le marché une multitude de bacs de rétention. Pour choisir vos bacs de rétention, il faudra prendre en compte le volume des contenants ainsi que leur emplacement. Vous trouverez des bacs pouvant contenir des fûts ou une cuve, ceux qui permettent un stockage à l’horizontale et autres. Les volumes de rétention diffèrent d’un bac à un autre.

Les bacs en acier seront recommandés pour les produits chimiques et ceux qui sont facilement inflammables. Son principal atout se situera au niveau de sa légèreté. Il sera de ce fait facilement manipulable. Il y a également les bacs de rétention souples. Ces derniers seront par contre destinés à un stockage assez volumineux. Que ce soit pour une utilisation temporaire ou permanente, le bac de rétention souple s’adaptera facilement à vos besoins.

Il est important de bien choisir son bac de rétention pour éviter une mauvaise utilisation ou les accidents. Veillez à bien le placer dans un endroit adapté pour garantir la sécurité de chacun pendant le stockage des produits. En règle générale, le bac de rétention devrait pouvoir stocker au minimum le tiers du volume total des produits utilisés. Les bacs devront respecter les normes NF 17-300 et NF C13-200.

Produits polluants mal stockés : quels sont les risques ?

La rétention de produits dangereux ne devra pas être effectuée à la légère. Un simple mauvais emplacement constitue une menace pour la sécurité du site, mais également de toutes les personnes s’y aventurant. Pour cela, il est important de bien réaliser le stockage, car les risques peuvent être nombreux. Les risques d’incendie ou d’explosion sont les plus fréquents lorsque l’on stocke des produits chimiques ou dangereux. Cela sans parler des risques de pollution pour l’environnement qui peuvent engendrer des conséquences désastreuses sur l’écologie. Les fuites de produits chimiques dans la mer ou dans une rivière peuvent par exemple impacter tout un écosystème. Elles peuvent également polluer tout un village qui pourrait s’y approvisionner en eau.

Les risques de brûlures ne sont également pas à écarter. Un simple contact de la peau avec le produit pourrait causer des brûlures conséquentes permanentes. Sinon, s’exposer aux produits dangereux peut aussi causer des risques d’intoxication. Le simple fait d’inhaler le produit peut engendrer des conséquences graves et douloureuses pour les poumons par exemple. Les produits chimiques contiennent généralement des gaz toxiques très dangereux pour la santé.

Stockage de produits dangereux : quel est le protocole ?

En général, un site industriel peut stocker différents produits. Ils peuvent être répartis dans différents locaux ou chacun dans un lieu individuel. Dans le premier cas, il faut redoubler de vigilance. Certains produits sont en effet incompatibles et pourraient créer une réaction violente. S’ils ne peuvent être stockés dans des pièces différentes, il faut les éloigner au maximum. Les produits inflammables et les produits toxiques ne font pas bon ménage. Ne les disposez pas sur la même étagère. De même, séparez les bases et les acides.

Veillez à disposer les bacs de rétention par type de produit. Cela évitera que les produits ne se mélangent en cas de fuite. Cela vous fera également gagner du temps pour identifier les produits. L’étiquetage est primordial, que ce soit pour retrouver les produits ou pour déterminer leur danger.

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